Fichye:Coat of arms of Haiti.svg

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Fichye orijinal (Fichye SVG, rezolisyon de 900 × 716 piksèl, gwosè fichye : 92 kio)

Fichye sa a sòti nan Wikimedia Commons e ka sèvi nan lòt pwojè. Desktripsyon ki sou paj li file description page ekri anba a.

Deskripsyon
Dat
Sous Vectorised by Lokal_Profil from Haiti-wappen.png by Myriam Thyes; subsequent version vectorized from Projet de Loi pour Instituant La Carte D'Identification Nationale (Archived)
Kreyatè Lokal_Profil and Myriam Thyes
Pèmisyon :
(Resèvi ak fichye sa a)

Vectorisation under:

Public domain Cette œuvre est dérivée d'une œuvre placée initialement dans le domaine public. Elle a été modifiée et/ou améliorée par manipulation informatique. Cette œuvre a été subséquemment publiée (ou bien est par la présente placée) dans le domaine public par son auteur, Lokal_Profil. Ceci s'applique dans le monde entier.

Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas :
Lokal_Profil accorde à toute personne le droit d'utiliser cette œuvre dans n'importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.


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Raster version under:

Cette image a été (ou est ici-même) mise à disposition dans le domaine public par son auteur, Thyes dans le projet anglais Wikimedia Commons. Ceci s'applique partout dans le monde.

Au cas où cela n'est pas possible légalement :
Thyes donne à toute personne le droit d'utiliser ce document dans n'importe quel but, sans aucune condition, à moins que de telles conditions soient imposées par la loi.

Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Autres versions
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public car elle a été publiée aux États-Unis entre 1978 et le 1er mars 1989 sans un avis de copyright et que ce copyright n'a pas été subséquemment enregistré par l'U.S. Copyright Office dans les 5 ans. À moins que son auteur ne soit décédé depuis suffisamment longtemps, il reste "copyrighté" dans les pays ou lieux qui n'appliquent pas la règle du plus court terme pour les œuvres américaines, comme l'Allemagne (70 ans), le Canada (70 ans), la Chine continentale (50 ans ; sauf pour Hong-Kong et Macao), le Mexique (100 ans), la Suisse (70 ans), et d'autres pays avec des traités individuels. Voir cette page pour davantage d'explications.

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Légendes

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Coat of arms of Haiti

Éléments décrits dans ce fichier

penn

type MIME français

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94 117 octet

716 pixel

900 pixel

Istorik fichye a

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